Présentation TDC 37
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site ainsi que les CGV (DRC).
Ce site a pour objectif de vous présenter l'association TEAM DOUCET COMPETITION , le TDC 37 .
Vous y découvrirez la présentation des membres , des véhicules et l'actualité de notre association , sans oublier notre lien TWITTER .
Vous pouvez parcourir le site du Team Doucet Compétition 37 à l'aide des liens de navigations dans le menu et nous laisser un commentaire ou nous contactez a l adresse mail : team.doucetcompet@laposte.net
Le Team Doucet Compétition est une association type loi 1901 fondée en 2008 .
Adresse du siége : Vernou sur Brenne en Indre et Loire 37210 .
Membres constitutionnelle du bureau :
President : Mr Doucet Julien
Secraitaire manager : Mr Doucet Mathieu
Tresorier : Mr Grenier Florentin
Association inscrite au jounal officiel des association en date du 07/06/2008.
Numero de siret 507 906 824 00010
Suivant les status de l'association TDC (article 7) la vente des produits/services est non assujettie à la TVA,
les factures émises par le TDC sont net TVA.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Association exonérée des impôts commerciaux .
Code APE : 9312Z activité de club de sports mecanique .
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Boutique composite DRC :
La boutique composite DRC represente la société de fabrication de pièce composite et utilise le support du site internet du TDC37.
CONDITION GÉNÉRALE DE VENTE DE LA SOCITETE DRC :
coordonnées :
Doucet Racing Composite
ZA moulin de Launay
37110 Chateau Renault
Courriel : julien@drc37.com
Téléphone : 0676780696
Exploitant : Doucet Julien
Siret : 91072993800019
Enregistré au répertoire des metier de l artisanat n° 003462237 en entreprise individuel .
DRC s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute .
Les tarifs indiqués constituent un engagement ferme , TVA non applicable art 293B du CGI , entreprise individuel .
Les délais de fabrication vous seront donnés au moment de la validation de la commande .
Pour un retour (pièce abîmée, ne convenant pas ou autres raisons) vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison pour faire part de votre probléme a l entreprise DRC et faire retour du produit a l atelier DRC, dans son emballage d’origine , afin obtenir remboursement une fois le colis recu , sans pénalité à l’exception des frais de retour et réexpédition a la charge du client .
Les produits sont vendus sous notre seule garantie , nos produits composites doivent être montés par des professionnels et peuvent demander certaines adaptations lors du montage, les piéces destiné a la competition ne sont pas garanties ( non homologuée sur route ouverte )
extrait loi n° 2014-344 du 17 mars 2014
Nous vous souhaitons une bonne visite .
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